Publié le 4 mars 2024par Philie Marcangelo-Leos , pour Localtis Aménagement et foncier, urbanisme, Energie, Environnement, Habitat spécifique et d'urgence, Logement social Le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires vient de publier au Journal officiel, ce 2 mars, - avec un certain décalage - un décret relatif à la réécriture des règles de construction en outre-mer. Ce texte rattaché à la loi pour un État au service d’une société de confiance (Essoc) a en effet été mis en consultation publique, il y a déjà deux ans et demi, en juillet 2021, précisément au moment où paraissait le premier décret d’application (voir notre article du 7 juillet 2021) de l’ordonnance n° 2020-71 du 29 janvier 2020 relative à la réécriture des règles de construction et recodifiant le livre Ier du code de la construction et de l’habitation-CCH (elle-même issue de l’article 49 de la loi Essoc). Read More...
Publié le 6 janvier 2016 Développement économique, Cohésion des territoires, Emploi Alors que les lieux de télétravail connaissent un essor sans précédent en France, avec près de 700 tiers-lieux, espaces de coworking ou télécentres répartis sur le territoire, en pratique, les télétravailleurs semblent encore peu nombreux (voir notre encadré). Afin d'encourager les décideurs publics et privés mais également les salariés à franchir le pas, le Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) a publié une série de travaux sur le sujet et met en avant les bénéfices du télétravail, aussi bien pour les entreprises que pour les salariés et les collectivités. Read More...
Publié le 13 mars 2009 Tourisme, culture, loisirs, Europe et international, Environnement, Energie La dixième conférence de la Convention alpine qui a réuni à Evian les 11 et 12 mars les ministres représentant les huit pays parties prenantes de ce traité international (Allemagne, Autriche, France, Italie, Liechtenstein, Monaco, Slovénie, Suisse) a débouché sur l'adoption d'un plan d'action conjointe pour permettre au massif alpin, trois fois plus exposé que la moyenne au réchauffement climatique, de se préparer aux évolutions à venir. Read More...